Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOANA
LOANA PRODUCTION INTERNATIONAL Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3132948
Date de dépôt :
22/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2011
LOANA de LOANA PRODUCTION INTERNATIONAL

Présentation de la marque LOANA

Déposée le 22 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOANA PRODUCTION INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOANA PRODUCTION INTERNATIONAL domicilié(e) 114 B rue Michel Ange, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 271 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France.

La marque LOANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOANA est expirée depuis le 22 novembre 2011.

LOANA PRODUCTION INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LO


LOANA PRODUCTION INTERNATIONAL Société à responsabilité limitée - 114 B rue Michel Ange, 75016 PARIS - France - SIREN 439271008


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France


Inscription le 11 mai 2004 - Concession de licence n°392309 - Publication au BOPI 2004-05-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, huile d'amandes, cosmétiques, produits cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bain, masques de beauté, produits anti-solaires préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits de maquillage et de démaquillage, produits épilatoires, lotions pour les cheveux, colorants et teintures pour cheveux ; dentifrices ; cils et ongles postiches, et adhésifs pour fixer les produits précités ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétiques. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, bougies pour arbres de Noël, chandelles, mèches, tous ces produits étant des produits d'éclairage ; produits pour la conservation du cuir huiles et graisses ; huiles pour les tissus. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques (pour la médecine et l'hygiène intime) ; lait d'amandes à usage pharmaceutique ; substances diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, compléments nutritionnels à usage médical ; aliments pour bébés, farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, produits anti-solaires onguents contre les brûlures du soleil, préparations thérapeutiques pour le bain, boues pour bain, boues médicinales, sels pour bains d'eaux minérales, baumes à usage médical, bonbons à usage pharmaceutique ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la purification de l'air ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; cigarettes sans tabac à usage médical ; contraceptifs chimiques ; coussinets d'allaitement, serviettes hygiéniques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers couverts ; armes blanches ; rasoirs ; appareils à main, non électriques, à friser les cheveux ; tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des cheveux ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques ; pinces à épiler ; limes, limes à ongles électriques ; nécessaires de manucure électriques, trousses de manucures ; nécessaires de rasage ; trousses de pédicures. Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, bandes vidéo, vidéogrammes ; disques acoustiques, optiques, magnétiques, compacts audio-vidéo ; agendas électroniques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels programmes enregistrés ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ; articles de lunetterie, lunettes optique, lunettes de soleil, châsses montures de lunettes, étuis à lunettes, étuis pour téléphones portables, étuis pour verres de contact ; miroirs optique ; bigoudis électrothermiques ; enseignes lumineuses, lanternes magiques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jours, lampes d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël, lampions ; appareils à bronzer ; sèche-cheveux ; appareils de désodorisation non à usage personnel. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; appuie-tête et housses pour sièges de véhicules ; stores pare-soleil pour automobiles ; bâches de voitures d'enfants ; chariots à provision ; charrettes de golf ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, services vaisselle en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes en métaux précieux ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, strass, bagues bijouterie, perles bijouterie, boucles d'oreilles, bracelets bijouterie, breloques, broches et chaînes bijouterie, médailles, médaillons bijouterie ; pierres fines et pierres précieuses ; épingles de cravates, boutons de manchettes ; porte-clefs de fantaisie ; poudriers en métaux précieux ; horlogerie, instruments chronométriques, réveille-matin, montres, bracelets de montre, boîtiers de montres, étuis pour l'horlogerie ; étuis à cigarettes et fume-cigarettes en métaux précieux ; flacons en métaux précieux. Papier, carton brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; affiches, albums, almanachs, calendriers, catalogues, aquarelles, atlas, brochures, livres, journaux, magazines, manuels, revues périodiques ; marques pour livres, articles pour reliures ; bagues de cigares ; objets d'art gravés, lithographiés ; photographies ; articles de papeterie, autocollants articles de papeterie, cartes à jouer, cartes de souhaits ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; patrons pour la confection de vêtements et étuis pour patrons ; serviettes à démaquiller en papier, étiquettes non en tissu ; sacs, sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, feuilles de viscose pour l'emballage. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; articles de maroquinerie (à l'exception des étuis spécialement adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), étuis pour clefs maroquinerie, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", trousses de voyage maroquinerie, porte-cartes portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-documents, sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, sacs d'écoliers, cartables, sacs de voyage, sacs à provisions, sacs et sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en cuir ; malles et valises, mallettes pour documents ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, laisses ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses, bourses de mailles non en métaux précieux ; articles de bourrellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres encadrements ; coussins ; décorations en matières plastiques pour aliments ; écrins non en métaux précieux ; récipients d'emballage en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; housses à vêtements penderie ; plaques d'identité non métalliques ; coffres à jouets ; présentoirs pour journaux ; mobiles objets pour la décoration ; objets de publicité gonflables ; sacs de couchage pour le camping ; bustes pour tailleurs. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux ; bâtonnets pour cocktails ; boîtes à biscuits, à pain, à savon, à thé non en métaux précieux, boîtes en verre ; ustensiles cosmétiques ; appareils pour le démaquillage non électriques ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses à ongles ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, brûle-parfums ; peignes, brosses à cheveux ; houppes à poudrer, poudriers non en métaux précieux. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, couvertures de voyage ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles ; housses pour coussins ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; étiquettes en tissu ; tentures murales en matières textiles. Vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants et ceintures (habillement), foulards, écharpes, étoles, bandeaux pour la tête habillement, bas, collants, boas tours de cou, bretelles, sous-vêtements. Jeux, jouets, peluches jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), engins pour exercices corporels, bassins piscines, articles de jeu ou de sport ; décorations pour arbres de Noël ; masques de carnaval ; biberons de poupées. Publicité, agences de publicité, distribution de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons, services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseils en organisation et direction des affaires, conseils, informations et renseignements d'affaires, direction professionnelle des affaires artistiques ; travaux de bureau, comptabilité, reproduction de documents ; décoration de vitrines ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gérance administrative d'hôtels, agences d'import-export ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; recrutement de personnel, bureaux de placement ; prévisions économiques, recherche de marché ; relations publiques. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de communication par terminaux d'ordinateurs, sur réseaux nationaux et mondiaux ; services de transmission de données par voie informatique et télématique ; services de transmission d'informations par voie électronique et télématique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale, notamment l'Internet, ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), en vue de permettre notamment les échanges de biens et de services entre entreprises ; agence d'informations relatives aux échanges de biens et de services entre entreprises ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, de croisières, d'excursions, accompagnement de voyageurs, agences de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions, informations en matière de transport, services de chauffeurs, livraison de colis, livraison de marchandises commandées par correspondance, conditionnement et entreposage de produits. Education, formation, divertissement, informations en matière de divertissement, divertissements radiophoniques, télévisés. Activités sportives et culturelles. Agences de modèles pour artistes, services d'artistes de spectacles, organisation de concours éducation ou divertissement, organisation de concours de beauté, organisation de spectacles services d'imprésarios, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; services de discothèques ; location d'enregistrements sonores, de films cinématographiques ; prêt et publication de livres ; location de décors de spectacles ; music-hall ; culture physique ; plannification de réceptions divertissement ; production et représentation de spectacles, production de films ; studios de cinéma. Restauration (alimentation), services de bars, cafés-restaurants, services de traiteurs, hébergement temporaire, services hôteliers, réservation d'hôtels, services de camps de vacances hébergement ; accompagnement escorte ; agences matrimoniales, clubs de rencontres ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté, salons de beauté, salons de coiffure, chirurgie esthétique, services de manucure, massages ; services vétérinaires et d'agriculture, pensions pour animaux, toilettage d'animaux ; services juridiques ; gérance de droits d'auteurs et de droits de propriété industrielle ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de dessinateurs d'arts graphiques, de dessinateurs de mode, location de vêtements, informations sur la mode ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, stylisme esthétique industrielle, essais de textiles ; recherches en cosmétologie ; décoration intérieure ; crèches d'enfants, pouponnières ; élaboration conception de logiciels.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.